​Au 7 de la rue Trousseau

 

Quelques règles de bon voisinage

 

 

Pour le bien, la tranquilité et la sécurité de toutes et tous, nous invitons tous les habitants à respecter les règles de vie en commun suivantes :

 

Comportement général

 

Sont interdits dans l’ensemble de l’immeuble et de ses abords, les activités ou les comportements décrits ci-après :

 

- Emettre des bruits de toute nature, nuisibles en raison de leur intensité, de jour comme de nuit et quelle que soit leur source.

 

- Provoquer l’émission d’odeurs gênantes par l’utilisation de produits de toute nature.

 

- Entreposer des objets personnels ou des rebuts dans les parties communes de l’immeuble notamment les paliers, les escaliers et les couloirs de caves notamment des meubles, poussettes d’enfants, cartons vides ou pleins et d’une manière générale toutes autres affaires personnelles (1).

 

- Salir abusivement les parties communes autrement que par un usage normal des lieux, notamment par des tags, inscriptions diverses, dépôt de détritus ou mégots de cigarettes

 

- Fumer dans les parties communes, hall d’entrée, escaliers, paliers et caves.

 

- Stationner tout véhicule 2 roues à moteur dans le hall d’entrée et la cour intérieure, parties communes de l’immeuble.

 

- Stocker et/ou utiliser des bouteilles de gaz ou produits inflammables dans les sous-sols et parties communes, y compris le local à cycles. Stocker et utiliser des bouteilles de gaz à l’intérieur des logements.

 

- Déposer des ordures ménagères en dehors des endroits prévus et indiqués à cet effet.

 

- Jeter des objets, détritus ou mégots de cigarettes quels qu’ils soient, par les fenêtres, sur cour et sur rue.

 

- Utiliser des barbecues sur les balcons.

 

- Suspendre des pots de fleurs, bacs ou balconnières à l’extérieur des garde-corps des balcons côté rue, sauf si ceux-ci sont solidement arrimés.

 

- Secouer les tapis, balais, chiffons sur les balcons et par les fenêtres, cour et rue.

 

- Laver les balcons à grande eau (2).

 

- Poser des affiches dans les parties communes sans autorisation expresse du Syndic.

 

- Poser des plaques professionnelles sans l’accord du Syndic.

 

(1) L’élimination des objets encombrants ne faisant pas partie de l’entretien de l’immeuble incombant au Syndic, les locataires sont tenus de prendre leurs dispositions en vue de leur enlèvement. Le Syndic se réserve la possibilité d’y procéder aux frais du contrevenant.

 

(2) Le Syndic se réserve la possibilité de facturer au locataire les frais de remise en état consécutifs à des détériorations provoquées par coulures, inondations, pose d’antennes de radio ou de télévision. 

 

Utilisation des poubelles, containers et vide-ordures

 

Les résidents de l’immeuble disposent de poubelles de tri sélectif et doivent donc procéder au tri de leurs déchets et à leur évacuation vers ces poubelles.

 

Il est formellement interdit de jeter du liquide, des cendres ou tout autre déchet ou produit dangereux pouvant salir ou détériorer les poubelles collectives.

 

Tous les déchets ménagers doivent être emballés dans des sacs poubelles ou plastique avant d’être jetés dans les poubelles vertes.

 

Pour la tranquillité du voisinage, il est interdit d’utiliser les vide-ordures ou le vide-bouteilles entre 22h00 et 8h00.

 

Utilisation de l’ascenseur (escalier A)

 

L’usage de l’ascenseur par des enfants de moins de 12 ans non accompagnés d’un adulte est interdit.

 

Il est interdit de fumer dans les ascenseurs.

 

Il est également interdit d’utiliser l’ascenseur pour déménager des meubles, appareils ménagers ou objets encombrants.

 

Il peut être utilisé pour d’autres types d’objets à la condition que ces derniers ne gênent en aucun cas la fermeture des portes automatiques.

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A ce propos, attention à ne pas vous appuyer sur les portes intérieures. Cela peut les empecher de bien fonctionner.

 

Pour des raisons de sécurité, l’usage de l’ascenseur est strictement interdit à plus de personnes que la charge autorisée (3 personnes).

 

Tout dégât ou dysfonctionnement de l’ascenseur suite à un non respect de cette règle de sécurité entrainera d’éventuelles poursuites judiciaires et remboursement des frais de réparation engagés.

 

Nettoyage des parties communes

 

Le personnel d’entretien ou (un prestataire extérieur en cas de congés) est préposé à cette tâche.

 

Cependant, les propriétaires et  locataires veilleront à ne pas abimer, souiller, détériorer quelque élément que ce soit de ces parties communes pouvant entraîner une surcharge de travail du personnel d’entretien.

 

Toutes réparations de dégâts occasionnés par un ou plusieurs résidents de l’immeuble ou qui que ce soit sous leur responsabilité, resteront à leur charge, autant d’exécution que financière.

 

Respect du personnel d’entretien

 

Le personnel d’entretien, en charge d’assurer la bonne tenue des parties communes, annexes et abords de l’immeuble, et la distribution du courrier est habilité à représenter le Syndic.

 

Ce personnel n’est pas à la disposition gratuite des résidents pour leur travaux ou nettoyages personnels.

 

Les injures, menaces ou gestes dangereux à son encontre donneront lieu à des poursuites judiciaires.

 

Détention d’animaux

 

La présence d’animaux dans les logements est admise sous réserve du respect des dispositions légales et réglementaires relatives à la détention d’animaux dangereux et de la tranquillité du voisinage.

 

A ce titre, leur propriétaire ou gardien est responsable des dégradations ou nuisances qu’ils pourraient causer dans l’ensemble de l’immeuble et de ses abords ou à l’égard des locataires et occupants de l’immeuble.

 

Les animaux devront êtres tenus en laisse dans les parties communes intérieures et extérieures, et porter une muselière pour les chiens de 1ère et 2ème catégories.

 

Toute salissure provoquée par un animal, notamment les déjections canines, doit être ôtée et nettoyée par le propriétaire de l’animal, que ce soit dans les parties communes ou aux abords de l’immeuble.

 

Rassemblements

 

Il est interdit aux enfants des occupants de l’immeuble de jouer bruyamment dans les parties communes intérieures de l’immeuble (halls d’entrée, escaliers, sous-sols etc.).

 

Les rassemblements et conversations prolongées, notamment la nuit, dans les parties intérieures communes de l’immeuble, notamment le hall d'entrée ou la cour intérieure, sont interdits.

 

Cycles et motocycles

 

Le stationnement de motocycles (scooters, motos) est strictement interdit dans la cour de l’immeuble ainsi que dans les couloirs et parties communes, même provisoirement.

 

Tout motocycle présent dans l’enceinte de l’immeuble sera déplacé dans la rue, sans aucune possibilité de recours ou de demande d’indemnité de la part du contrevenant à cette règle

 

Les bicyclettes, poussettes d’enfants, etc., devront être de préférence entreposées dans le local destiné à cet effet.

 

Cependant, un râtelier spécial est installé dans la cour pour y ranger les vélos qui ne trouveraient pas place dans le local.

 

En aucun cas, les vélos ne devront être appuyés contre les murs de la cour. Il incombe à leurs propriétaires de veiller à la sécurité de ceux-ci ; la responsabilité du Syndic ne pourra être recherchée en cas de vol constaté dans ces locaux.

 

Ne pas utiliser les roues des vélos pour ouvrir les portes intermédiaires et sur rue, au risque de les déteriorer.

 

Accès limité

 

L’accès de l’immeuble n’est pas autorisé aux représentants commerciaux, démarcheurs et quêteurs.

 

L’accès aux locaux techniques, locaux électricité, ascenseur, toitures de l’immeubles est strictement interdit.

 

A ce titre, il est fortement recommandé aux résidents de s’assurer de l’identité des personnes qui demandent par l’interphone l’ouverture de la porte palière sur rue.

 

Ceci afin d’éviter par sécurité  la présence d’individus indésirables voire dangereux dans l’enceinte de l’immeuble sans contrôle.

 

Caves

 

Pour des raison de sécurité et ne pas géner l'accès pompier en cas d'incendie, les escaliers et couloirs d'accès aux caves doivent être débarassés de tous meubles, cartons, détritus et objets, de quelque nature que ce soit.

 

Au cas où il serait constaté la présence permanente des dits objets dans les couloirs des caves, il sera procédé à leur évacuation par les services des encombrants de la Ville de Paris ou déposés sur le troitoir en vue d'enlèvement par la voirie.

 

Sous-location

 

La sous-location rémunérée, même saisonnière ou à titre provisoire est strictement interdite.

 

Le locataire qui serait surpris à avoir accordé une sous-location rémunérée évidente à qui que ce soit, y compris sa famille ou ses amis, s’expose à une cessation immédiate de son bail de location, sans pouvoir recourir à quelque indemnité que ce soit.

 

Par ailleurs, si des dégradations ont été constatées à l’intérieur ou l’extérieur de l’appartement du fait des sous-locataires, les frais de remise en état éventuels seront à la charge du locataire, sans possibilité de recours.

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Cette disposition n'empêche pas d'accueillir dans son appartement d'autres personnes, amis ou parents,  pendant une courte période et à titre provisoire.